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existe plusieurs nouvelles formes de timesharing, dont certaines ont
vu le jour tout simplement afin d'échapper ou de tenter d'échapper
au champ d'application de la directive européenne
sur le timesharing. Notons que les notions de timesharing ou de multipropriété
ne sont pas des notions légales mentionnées dans la
directive. Elles sont communément utilisées pour décrire
les différentes formes de droit d'usage à temps partiel
d'un ou de plusieurs logements de vacances pendant une certaine durée.
Clubs de vacances
Il s'agit d'un programme en temps partagé dans lequel le
logement et/ou la période d'utilisation ne sont pas spécifiés
et sont donc "flexibles".
Points de vacances
Le vendeur/promoteur offre un programme de club sur la base de points
avec une valeur déterminée, ce qui permet une plus
grande flexibilité quant aux périodes (par exemple
en milieu de semaine, le week-end) et aux logements (par exemple
studio, appartement avec 2 chambres à coucher). Ce
système, ainsi que les clubs de vacances "flexibles"
entrent dans le champ d'application des codes de conduite de l'OTE.
"Holiday clubs" ou "paquets
vacances"
Il s’agit de programmes en temps partagé pour une durée
de moins de 3 ans (or, la durée minimale pour un timeshare
classique est de 3 ans) pendant laquelle l’acheteur obtient
un droit d’utilisation de plusieurs semaines. L’objet
de tels contrats est souvent un club de vacances. Sauf si le contrat
ou un avenant prévoit une prolongation, ce type de contrats
n'est en principe pas soumis à la directive, mais celle sur
les voyages à forfait pourrait s'appliquer. Depuis début
2003, ces contrats "de courte durée" sont soumis
à la législation belge en matière de timesharing.
Cartes de vacances
Variante des systèmes décrits ci-dessus, où
le contrat prévoit d'autres avantages ou droits (par exemple
réductions de prix, location de voiture gratuite), en plus
du droit principal au logement.
Contrats de revente de timeshare
Ces contrats, et surtout les pratiques agressives voire malhonnêtes
à ce propos, font l'objet de nombreuses plaintes depuis quelques
années. Bien que la directive sur le timesharing ne s’applique
en principe pas à ces contrats ni à ces pratiques
abusives, les codes de conduite de l’OTE
y consacrent un chapitre spécifique, imposant certaines règles
à leurs membres concernant la publicité, les pratiques
de vente, l’information, et les conditions de vente.
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